Comprendre les codes HS (codes du Système harmonisé)

La diversification des biens est devenue de plus en plus complexe au fil des ans, ce qui a conduit à la nécessité de classer toutes ces catégories d’une manière uniforme et standard reconnue par les dirigeants et les entreprises du monde entier.

Le code du Système Harmonisé a été conçu pour étiqueter toutes les marchandises existantes de manière détaillée afin qu’il soit plus facile d’identifier les produits à l’échelle internationale. 

QU’EST-CE QU’UN CODE HS ?

Les codes du Système harmonisé (HS) sont un identificateur unique permettant de classer le type exact de marchandises que vous expédiez.

Les codes HS ont été créés par l’Organisation mondiale des douanes et sont reconnus internationalement dans presque tous les pays. Comme les douanes et les organismes gouvernementaux ont maintenant un point de référence commun pour inculquer des réglementations basées sur les classes du HS, ils sont en mesure de créer une norme pour aborder chaque catégorie du HS de la même manière. Cela crée à son tour une structure d’importation et d’exportation plus organisée et une bonne ligne directrice pour les pays qui souhaitent mettre en œuvre de nouvelles réglementations.

COMMENT TROUVER LE CODE HS

La responsabilité de fournir le code HS incombe toujours à l’expéditeur. Vous pouvez trouver le code HS de votre produit via le site Web du gouvernement de votre pays ou en utilisant l’outil de classification interactif dédié de DHL Express. 

COMMENT OBTENIR LE CODE HS D’UN PRODUIT

La structure de chaque Système harmonisé comprend six chiffres. Les deux premiers chiffres identifient le chapitre dont relève le code HS.  Il y a un total de 21 chapitres; Chaque chapitre fournit une description pour généraliser la catégorie. Les quatre chiffres suivants comprennent le titre et le sous-titre du chapitre. 

Les pays de l’ANASE suivent la Nomenclature tarifaire harmonisée de l’ANASE (AHTN) – où les six premiers chiffres font toujours référence aux codes internationaux du SH – mais il y a deux chiffres supplémentaires à la fin qui décomposent davantage les sous-positions. Les marchandises expédiées à l’intérieur de l’ANASE utilisent normalement la classification AHTN à huit chiffres, mais les codes SH à six chiffres sont également considérés comme valides.

COMMENT UTILISER LE CODE HS

Les entreprises sont encouragées à indiquer le code HS dans leurs documents d’expédition afin d’assurer un mode de dédouanement uniforme à chaque fois. Il existe des milliers de codes HS différents , mais chaque produit est ensuite disséqué en descriptions très spécifiques.  

Dans l’exemple ci-dessous, il existe des catégories pour les chemises pour hommes en coton, les chemises pour hommes en fibres synthétiques et les chemises pour hommes en d’autres textiles la liste est longue, totalisant environ 10 codes différents pour l’article « chemise ».

Dans certains cas, certains produits peuvent contenir des codes qui se chevauchent, lorsque deux codes ou plus s’appliquent. Dans de tels cas, l’expéditeur n’a besoin que d’en sélectionner un  généralement la correspondance la plus proche possible de l’article réel. 

Le service des douanes de presque tous les pays aurait déjà défini différentes réglementations basées sur différentes classifications. Lorsque vous incluez un code incorrect, il peut y avoir un risque de droits et taxes involontaires, de restrictions plus élevées à l’importation ou, dans le pire des cas, de rejet de l’entrée dans le pays de destination.

Bien qu’il ne soit pas nécessaire d’indiquer le code HS de votre produit dans aucun des documents, il est toujours recommandé de l’indiquer sur votre facture pour donner une représentation claire et précise du contenu de votre envoi, surtout si l’article que vous expédiez est très technique. Prenons l’exemple des « pièces de télévision » comme description sur votre facture. Bien que le terme pour expliquer le produit soit simple, les pièces de télévision peuvent être divisées en de nombreuses catégories différentes en fonction des aspects techniques du composant. Pour vraiment définir exactement quelle pièce vous expédiez, il faudrait un code HS pour étiqueter clairement l’article.

FAQ sur le code HS

Que signifie le code HS?

Le code HS signifie code du Système harmonisé.

Qu’est-ce qu’un code HS pour l’expédition?

Un code HS est une classification mondialement reconnue d’un produit commercialisé, via un système de noms et de numéros.

Comment puis-je trouver le code HS de mon produit ?

Le meilleur moyen est de faire une recherche sur le site Web du gouvernement de votre pays.

QU’EST-CE QUE DHL EXPRESS OFFRE ?

DHL Express traite des milliers de documents, colis et cargaisons chaque jour. Son réseau mondial de spécialistes internationaux connaît bien les réglementations douanières et les variations de codes HS afin que chaque envoi passe à destination sans délai. Que vous importiez ou exportiez, l’ouverture d’un compte DHL Business Express signifie que tous les tracas de la douane seront pris en charge pour vous, afin que vous puissiez vous concentrer sur la vente!