Services douaniers non utilisés

Services douaniers de DHL

Certains envois peuvent nécessiter un dédouanement. DHL fournit une sélection de services douaniers individualisés pour répondre aux exigences de dédouanement. Les options de services douaniers comprennent:

• Contrôles bio/phyto/vétérinaires − DHL Express peut organiser et préparer les documents connexes pour faciliter le dédouanement de tout contrôle biologique, sanitaire, phytosanitaire, vétérinaire, de quarantaine, CITES ou similaire requis par tout organisme de réglementation pour faciliter le dédouanement d’un envoi
• Entreposage sous douane − Si un envoi est enregistré sous douane et par la suite retenu pendant plus de trois jours civils après la date d’arrivée dans une installation sous douane DHL ou non, soit en attente de documents du destinataire ou de l’importateur, soit lorsque le dédouanement a été attribué à un courtier tiers
• Document de transit sous douane − La déclaration sous douane (CF7512) permet aux marchandises d’origine étrangère autres que des documents de transiter par les États-Unis jusqu’à leur destination finale pour être dédouanées par le courtier de l’importateur ou dans une zone franche (ZLE)
• Certificat d’origine − Sur demande, ou lorsque la documentation est manquante à l’origine, DHL Express joindra la certification requise pour certains produits afin d’authentifier le pays d’origine de la marchandise / des marchandises
• Facture commerciale − DHL Express peut joindre le document, également connu sous le nom de facture pro forma, au nom du client lorsque des marchandises autres que des documents sont expédiées à l’international et que le document est requis par les douanes.
• Déclaration d’exportation − DHL Express déposera au nom du client lorsque les douanes exigent qu’une déclaration soit déposée pour les envois dépassant une certaine valeur ou à destination de destinations spécifiques
• Entrepôt de commande générale − Si un envoi a séjourné dans l’entrepôt DHL Express pendant plus de 20 jours civils et qu’une tentative a été faite pour contacter l’importateur afin d’obtenir les informations nécessaires pour terminer le dédouanement de l’envoi, des frais de douane et de stockage variables seront appliqués par l’entrepôt de commande générale.
• Notification du courtier – Le service de notification de courtier DHL ou de transfert de documents est utilisé pour transférer les documents de dédouanement à un autre courtier afin de gérer le dédouanement au nom du client.
• Taxes à l’importation et à l’exportation − Les douanes appliquent des taxes sur la valeur des marchandises importées
• Documents d’importation − DHL Express fournira des copies des documents d’importation pour les documents précédemment fournis à l’importateur / destinataire final
• Entrée multiligne − Tous les produits doivent être identifiés et doivent être classés sous des numéros tarifaires harmonisés distincts. DHL Express traitera les entrées d’articles comportant plus de cinq lignes, par exemple, un envoi avec plusieurs produits ou plusieurs factures.
• Obtention de permis et de licences − Sur demande, DHL Express préparera et soumettra toutes informations nécessaire au dédouanement, y compris, mais sans s’y limiter, l’ordonnance générale des douanes, le Fish & Wildlife Service et la Food and Drug Administration
• Report de paiement − Des frais de service de traitement sont appliqués à tout envoi importé autre que des documents pour lequel DHL Express avance les droits de douane, les frais et les taxes, puis facture à nouveau un destinataire américain.
• Modification après dédouanement − Si un importateur a un désaccord avec les douanes au sujet d’une déclaration qui a été dédouanée avec des droits et taxes déjà payés et transport dédouané, DHL Express déposera la réclamation appropriée auprès des douanes américaines et surveillera les résultats pour l’importateur.
•  Avis préalable − DHL Express préparera et soumettra un avis préalable (PN) pour tous les envois de nourriture importés conformément à la réglementation sur le bioterrorisme de la Food and Drug Administration (FDA).
• Dédouanement unique − En vertu de la réglementation 19 CFR 128 Express Shipments, les marchandises non restreintes basées sur la valeur et la marchandise peuvent être dédouanées sur un manifeste consolidé pour un traitement plus rentable et plus rapide. DHL imposera des frais de service lorsque l’importateur demande une seule déclaration officielle si l’envoi est qualifié pour être dédouané de manière informelle du manifeste.
• Importation/exportation temporaire − À la demande du client, ou lorsque le document est manquant dans l’envoi à l’origine, DHL Express préparera un document douanier international, par exemple un carnet ATA, qui simplifie les procédures douanières pour l’importation/exportation temporaire de diverses marchandises
• Sous caution/garantie − Dans le cas où un client n’est pas cautionné, un cautionnement à transaction unique sera utilisé au lieu d’un cautionnement continue.

Pour en savoir plus sur nos services douaniers, veuillez télécharger le Guide des services et des tarifs DHL Express.